Conseil Municipal du 12 décembre 2022
12/12/2022


A. Questions comportant des prises de décisions

  1. Rénovation énergétique logement Presbytère: Lot Couverture et Lot Menuiserie Extérieure
  2. Aménagement de la Coulée Verte: choix de la maîtrise d’œuvre
  3. Subvention OGEC Arbre de Noël
  4. Budget général : Décision Modificative n°2
  5. Révision des tarifs de location des salles communales
  6. Adoption du rapport de la CLECT
  7. Demande fonds de concours communautaire 2022
  8. Avenant convention relative au transfert du service commun du système d’information
  9. Approbation d’une convention de mise à disposition des services «construction» et «affaires juridiques/marché public» auprès de la commune de Saint Révérend dans le cadre de la construction d’un centre périscolaire
  10. Composition des groupes de travail de la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie et du Conseil d’administration du CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale)
  11. Prestation paie du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée: renouvellement convention
  12. Numérotation voie ZAE La Maubretière d’En Bas 2
  13. Subvention Conseil Départemental Programme Logement Aménagement – Lotissement Fief du Coubraud

B. Informations Diverses

  1. Infirmier
  2. Procédure rue des Lavandières
  3. Décisions du Maire du 27 septembre au 5 décembre 2022
  4. Déclaration d'Intention d'Aliéner
  5. Conseil Municipal des Enfants
  6. Retour sur le Téléthon
  7. Rapport d’activité 2021 Vendée Eau
  8. Affaires Communautaires
  9. Vœux de la commune
  10. Repas des Aînés
  11. Date du prochain Conseil MUnicipal