COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026

Publié le lundi 29 juin 2026 - Saint-Révérend

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 30 mars 2026
  • Désignation du secrétaire de séance

L'ordre du jour sera le suivant :

A. Questions soumises à délibérations

  1. Budget Communal :
    1. - Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2025
    2. Affectation du résultat de l'exercice 2025
  2. Ecole privée sous contrat d'association - Fixation du forfait communal 2026
  3. Subvention OGEC pêche à la truite :
  4. Subvention Tennis Club Révérendais
  5. Convention de participation aux frais de fonctionnement école publique du Fenouiller année scolaire 2025/2026
  6. Avenant n°2 marché de travaux de construction d'une maison médicale - Lot n°2 "Gros Œuvre-Enduit-Couverture"
  7. Vote des taux d'imposition
  8. Vote du budget communal 2026
  9. Budget Lotissement Fief du Coubraud : Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2025
  10. Vote du budget lotissement du Fief du Coubraud 2026
  11. Droit à la formation des élus municipaux
  12. Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
  13. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs

B. Ressources Humaines

  • Mouvements personnel communal
  • Pot départ retraite 

C. Point sur les travaux en cours

  • Maison médicale
  • Eglise

D. Affaires intercommunales

  • Tableau composition des commissions et conseils d'exploitations
  • La Balise Saison 6 2026-2027 et Festival Pourquoi Pas

E. Décisions prises par le Maire

  • Finances
  • Urbanisme

F. Informations diverses