Sept.

14

Lun.

Conseil Municipal

Saint-Révérend

Informations pratiques

LIEU

DATE

Le lun. 14 sept.

HORAIRES

À 20h30

- Approbation du compte-rendu de la séance du 6 juillet 2026

- Désignation du Secrétaire de Séance

A. Questions soumises à délibérations

  1. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
  2. Budget Général : Décision modificative n°2
  3. Fonds de Concours "Eaux Pluviales Urbaines" année 2026
  4. Révision loyer logement Presbytère
  5. Approbation du protocole transactionnel relatif à la découverte de pollutions sur le secteur dit « îlot fief du Coubraud »
  6. Fixation tarif droit de place pour occupation du domaine public communal
  7. Approbation Convention d'adhésion au service de la médecine du travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vendée

B. Point sur les travaux

  1. Église
  2. Lotissement du Fief du Coubraud
  3. Maison Médicale
  4. Accès salle sports et polyvalente/Mairie
  5. Pont du Birot

D. Affaires Intercommunales

E. Informations diverses

  1. Rapport d'exploitation éclairage public 2025
  2. Programmation exceptionnelle éclairage public
  3. Point contentieux urbanisme
  4. Point ERP La Grange
  5. Agenda Maire/Adjoints
  6. Inauguration travaux église
  7. Retour sur les animations
  8. Point sur la rentrée scolaire
  9. Agenda des manifestations
  10. Agenda des commissions