Publié le 30/10/2026 à 12:41
Retrouvez l'ensemble des délibérations adoptées lors de la séance du 26 octobre 2026
Acquisition tracteur tondeuse
Choix organisme bancaire Emprunt achat tracteur tondeuse / travaux pont du Birot
Budget Général : Décision modificative n°3
Révision loyer pôle santé ostéopathe
Attribution du logement communal situé 1 rue René Bazin et autorisation de signature du bail
Vente de bois communal aux habitants de la commune et fixation des tarifs
Avenant convention de participation aux frais de fonctionnement école publique de Saint Maixent sur
Participation aux frais de fonctionnement école publique de Notre Dame de Riez année scolaire 2025/2
Subvention à l'OGEC pour la fête de Noël 2026
Emploi agent restauration scolaire en contrat à durée déterminée
Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal
Approbation de la convention-cadre d’occupation pour l’installation et l’hébergement d’équipements d
